FRAIS DE DÉPLACEMENT AU QUÉBEC - cdn-contenu.quebec.ca
2025-2026 Juillet à septembre ... Information complémentaire ― Toutes les dépenses encourues à une date antérieure au présent trimestre n’ont pas fait l’objet d’une précédente diffusion.
Renseignements relatifs aux frais et aux dépenses de l'année financière ...
En consultant les documents que contient cette page, vous avez la possibilité de connaître, pour l'année financière 2025-2026, la nature de ces dépenses et de ces frais ainsi que les renseignements qui y sont associés.
Registre de déplacement obligatoire et le taux de l'allocation au ...
Justifiez vos dépenses de véhicule à moteur. Téléchargez notre outil gratuit; Registre de déplacement. Taux des allocations 2026 pour frais d’automobile raisonnables. Les taux des allocations pour frais d’automobile pour l’année 2026 sont : de 0.67 $ /km pour tous les kilomètres parcourus suivants. Voir la publication de l’Arc. Voir les taux.
Québec en chantier: entraves majeures sur plusieurs axes pour le ...
Québec en chantier: entraves majeures sur plusieurs axes pour le tramway en 2026 Les travaux s’intensifieront en cours d’année et affecteront grande partie du tracé de 19 km.
Métrobus déroutés et entraves routières : la Ville précise les travaux ...
Le boulevard René-Lévesque sera seulement accesible à la circulation locale à partir de la fin mars. Les travaux s'intensifieront dès avril 2026.
Frais de déplacement au Québec
Paragraphe 17 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels Divulgation des renseignements relatifs aux dépenses Exercice financier : 2025-2026 ... 1 de 1
Frais de déplacement 2026 : Clarification importante - les indemnités ...
Frais de déplacement 2026 : Clarification importante - les indemnités kilométriques restent inchangées L'indemnité kilométrique pour les missions reste inchangée en 2026, à 0,30 € par kilomètre.
Frais et dépenses 2025-2026 du ministère des Finances
Principaux frais et dépenses du ministère des Finances pour l’année financière 2025-2026.
Allocation pour l'utilisation d'un véhicule à moteur
Une allocation que vous versez à une employée ou à un employé pour l'utilisation d'un véhicule à moteur est imposable, sauf s'il s'agit d'une allocation raisonnable. Une allocation est considérée comme raisonnable si toutes les conditions suivantes sont remplies :
Frais de déplacement au Québec du Président directeur général 2025-2026 ...
Conformément à son décret de nomination, sur présentation de pièces justificatives, les frais de voyage et de séjour ainsi que les dépenses occasionnées par l’exercice de ses fonctions sont remboursés à Yves Ouellet, selon les règles et barèmes de l’AMF.
